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Marques déposées par CHASTAN Dany
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DOMAINE MONTBAYON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE MONTBAYON
CHASTAN Dany

Numéro de dépôt :
1341736
Date de dépôt :
30/01/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
30/01/1996

Présentation de la marque DOMAINE MONTBAYON

Déposée le 30 janvier 1986 par CHASTAN Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE MONTBAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASTAN Dany, domicilié(e) "Le Joncuas" 84190 GIGONDAS. - France.

La marque DOMAINE MONTBAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE MONTBAYON est expirée depuis le 30 janvier 1996.

CHASTAN Dany a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINT-FREDERIC , DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE D'AUBUSSON , DOMAINE MONTBAYON , "CLOS SAINT-FREDERIC" , DOMAINE MONTBAYON


CHASTAN Dany - "Le Joncuas" 84190 GIGONDAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Vins AOC